Si vous souhaitez utiliser nos bandes orchestres pour réenregistrer puis graver et/ou presser votre propre CD et/ou pour les mettre à disposition du public sur les plateformes numériques, que ce soit pour la revente ou la distribution gratuite, vous devrez vous acquitter au préalable d'une licence phonographique.

Comment faire ?

Avant de vous servir de nos playbacks pour vos propres enregistrements, il est obligatoire de nous soumettre une demande d'autorisation écrite précisant les chansons que vous souhaitez réenregistrer pour votre compte et le détail de votre projet (type d’enregistrement, durée, nombre d'exemplaires, etc.).

Le tarif est révisé chaque année et varie suivant l’utilisation. Un devis ainsi que les conditions générales de licence vous seront adressés par email sous deux jours ouvrés à réception de votre demande en remplissant le formulaire à cette adresse http://rendez-vous-digital.com/music-licensing-synchronization (le site est en anglais mais vous pouvez écrire en français).

Avertissement

Toute réutilisation des enregistrements de notre répertoire SUR UN NOUVEAU SUPPORT OU POUR UNE MISE EN LIGNE sans notre accord préalable est une infraction aux droits reconnus par la loi française du 3 juillet 1985 et par les conventions internationales et sera systématiquement poursuivi en justice.